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VOLKOV Aleksandr

Encadrement juridique pour une nouvelle organisation des relations gazières entre la Russie et les pays de l’UE

Le modèle de la régulation juridique des relations gazières existants entre la Russie et l’UE néanmoins ces avantages tels que la stabilité des relations, sécurité de l’approvisionnement, l’offre constante représente les garanties des investissements a ses défauts. C’est un modèle perfectible parce que les intérêts non satisfaits existent toujours. La Russie a besoin de la croissance de la production (Il y des doutes si « Gazprom » a assez des capacités de la production du gaz pour assurer ces contrats de long terme), besoin des investissements dans ce secteur, de la technologie pour produire du gaz sur le plateau continental ou dans les conditions technologiquement difficiles, de la concurrence pour le développement de l'industrie russe (étant presque seule sur le marché russe le management de « Gazprom » est devenu pas trop effectif), de l’intégration dans le système énergétique mondial (la Russie dispose de plus que 20 % des réserves mondiaux du gaz, donc peut avoir un part plus important du marché mondial. Pour le faire il faut développer non seulement la production mais aussi les nouveaux modèles des relations), besoin de la participation au marché européen de la fourniture et la distribution pour avoir des profits de toutes la chaine de l’industrie gazière et avoir l’information sur ce marché. Par contre, dans ce modèle les intérêts des pays de l’UE non satisfaits sont suivants: sécurité d’approvisionnement, la concurrence au niveau de l’offre du gaz, baisse du prix du gaz, création du marché énergétique pan-européenne, renforcement de la position externe du marché énergétique de l’UE, création de conditions du développement durable, élargissement des possibilités des consommateurs européennes pour garantir la sécurité d’approvisionnement, les contrats à long terme constituent des «barrières à l’entrée» pour les nouveaux opérateurs car cela compromet le développement de marchés spots sur lesquels ils pourraient plus facilement de s’approvisionner.

Déjà en mai 2001 lorsque le 7e sommet russe-européen on a lancé pour la première fois l’idée de création d’un espace économique européen commun (EEEC), premier pas vers l’établissement d’une zone de libre-échange telle qu’envisagée par l’accord de partenariat. Stratégie de l'UE et la Russie vers 2050 confirme: Ils doivent devenir des alliés stratégiques. La Russie et ces voisins non membres de l'UE et des pays des l'UE vont se développer vers la création de la marché énergétique commune. De là suit l’importance de la proposition du nouveau modèle des relations gazières entre la Russie et les pays de l’UE.

En conservant les relations existants basés sur les contrats de long termes on propose un nouveau modèle et son cadre juridique des relations qui correspond aux intérêts non satisfaits de la Russie et les pays de l’UE basé sur l’idée de l’accès garantie des entreprises russes au marché de détail européenne dans les volumes fixés (proportion, quotas) et des entités des pays de l’UE par contre reçoivent l’accès à la production du gaz en Russie dans la limite des certains quotas (selon le principe de la réciprocité). Le cadre juridique local n’exige pas de « grande » réforme pour la réalisation du modèle sauf dans le secteur de la transportation et l’exportation. Plus important c’est de fixer des garanties des investissements et de la transportation qui peut être fait au niveau des accords internationaux.

Lentement le nouveau modèle chaussera les contras à long terme. Les quotas vont accroitre et seront pas indispensable un jour ce qui amènera à la création de l’association de libre-échange dans le domaine énergétique et du marché énergétique entre la Russie et l’UE ou certains pays de l’UE.


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