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KEBIR Mehdi

L'aléa judiciaire

L’aléa judiciaire désigne l’incertitude qui entoure le règlement juridictionnel des litiges. Il désigne plus précisément l’incapacité dans laquelle se trouve le justiciable de prévoir avec certitude l'issue de son litige et les modalités de son traitement. De prime abord, l’expression renvoie à l’image d’un juge faisant à peu prés ce qu'il veut et cristallise l'inquiétude du justiciable, qui redoute, parce qu'il ne sait jamais dans quel état il en ressortira, d'être un jour confronté à la machine judiciaire. C’est cette idée que démontrait par l'absurde François Rabelais dans le "Tiers Livre", en mettant en scène un juge qui abandonnait l'issue des litiges qui lui était soumis aux pures lois du sort.

Cette image recèle une part de vérité. Il est vrai que le procès comporte une part sombre car même si les règles de procédure qui président à son déroulement sont prévues à l’avance par le Droit, l’aléa judiciaire fait de tout procès un véritable parcours semé d’embûches et à bien des égards imprévisible. En outre, nul ne peut prévoir à l'avance quelle solution sera appliquée au litige.

Le but de la thèse est de dépasser la perception intuitivement négative de l'aléa judiciaire pour comprendre un phénomène qui explique en partie la désaffection de l’institution judiciaire et, par voie de conséquences, le recours à des modes alternatifs de règlement des conflits. Pour bien appréhender la notion, il convient de la saisir dans sa globalité car si i l'aléa judiciaire peut apparaître comme une menace à certaines finalités du droit, telle que la sécurité juridique, elle renvoie aussi à la nécessaire part de liberté du juge. La recherche a pour but d'étudier ce double aspect de l’aléa judiciaire afin de doter la notion d'un contenu conceptuel.

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