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JEUDI Benjamin

Les délais de grâce

Le délai de grâce est généralement défini comme un délai supplémentaire raisonnable que le juge peut, par un adoucissement de la rigueur du terme, accorder au débiteur pour s'exécuter, compte tenu de la situation économique et de la position personnelle du débiteur. cette étude sur les délais de grâce fera d'abord l'objet d'une analyse historique détaillée. on essayera en effet de déterminer en étudiant les principales grandes périodes historiques d'établir une théorie générale des délais de grâce correspondant à chacune d'entre elles. on déterminera notamment pour chaque grande période les points suivants : *quand le créancier disposant d'un titre exécutoire peut-il contraindre et forcer son débiteur ? *les délais de grâce sont-ils des mesures exceptionnelles ou pérennes ? *les délais de grâce sont-ils des mesures individuelles ou collectives ? cette approche historique, nous permettra sûrement de mieux comprendre mais aussi également d'améliorer les différentes modalités que l'on peut trouver aujourd'hui, en droit positif concernant la suspension de l'exécution forcée. cette partie de droit positif sera traitée dans la seconde partie de la thèse, qui aura donc une tonalité pratique plus affirmée.
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